Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTCOLLEC
Monsieur Alain AMIAND

Numéro de dépôt :
4519887
Date de dépôt :
29/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2029
ARTCOLLEC de Alain AMIAND

Présentation de la marque ARTCOLLEC

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2019 par monsieur Alain AMIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTCOLLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Alain AMIAND domicilié(e) 22 rue André Cavagnol - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ARTCOLLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCOLLEC arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

Alain AMIAND a également déposé les autres marques suivantes : Giciel


Monsieur Alain AMIAND - 22 rue André Cavagnol - 31500 - TOULOUSE - France


IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Publicité, promotion des ventes et marketing; Organisation et tenue de salons et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires. Services de vente au détail d'oeuvres d'art fournis par des galeries d'art ; services de vente au détail d'oeuvres d'art fournis par des galeries d'art en ligne par le biais de sites internet ou de tout réseau électronique de communication. Services d’achat et/ou de vente aux enchères pour le compte de tiers d’oeuvres d’art ;

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